Déposée le 3 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORPHEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORPHEEBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORPHEE domicilié(e) 8 CHEMIN DES CORNETS - 69700 - GIVORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 850 179 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORPHEE, M. BRAHMI SLIMANE domicilié(e) 8 CHEMIN DES CORNETS - 69700 - GIVORS - France.
La marque ORPHEEBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORPHEE, SARL - 8 CHEMIN DES CORNETS - 69700 - GIVORS - France - SIREN 433850179
ORPHEE, M. BRAHMI SLIMANE - 8 CHEMIN DES CORNETS - 69700 - GIVORS - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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